Mentions légales

Accessibilité

Ce site est développé en respect des recommandations du W3C, notamment concernant les normes XHTML 1.0 Transitional, CSS Level 2, et XML 1.0. Ces standards permettent au site d’être accessible sur de nombreux navigateurs et systèmes d’exploitations.

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont la Commune de la Monnerie Le-Montel est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du dit site ont été assurés par la Commune de la Monnerie Le-Montel. La photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de WEB & CIE ou de tiers ayant autorisé la Commune de la Monnerie Le-Montel à la utiliser.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Hébergement

Le site est hébergé par la sociétéScopika, dont le siège social est situé au 15 rue du Pré la Reine - 63000 CLERMONT-FERRAND (France)

Editeur du site

Le site est édité par la Commune de la Monnerie Le-Montel. Le directeur de publication est Monsieur Jean-Louis GADOUX.

Plan du site - Mentions légales
© copyright Commune de La Monnerie Le Montel - 2011