PV de séances du conseil municipal

Les différents PV détaillés peuvent être téléchargés en version PDF grâce à un simple clic sur les dates échelonnées ci-dessous.

RÉUNION DU 22/2/2017 :

AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Salle omnisports - contentieux
INTERCOMMUNALITÉ
2. Opposition au transfert de la compétence planification à la communauté de communes
MARCHÉS PUBLICS
3. Travaux sur réseaux à la Sagne - avenant n° 1
4. Captage d’eau potable à cherfosson - délégation d’acquisition à l’EPF-SMAF
5. Réhabilitation de l’immeuble 7 rue de la Gare - avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre
6. Travaux d’aménagement 25 rue de la Roulière - avenant n° 1 au lot n° 4
FINANCES
7. Renégociation d’un emprunt auprès du crédit foncier de France
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 19/1/2017 :

MARCHÉS PUBLICS
1. Locaux rue de la Roulière - avenant n° 1
2. Salle des sports - attribution des lots plâtrerie-peinture et carrelage
FINANCES
3. Travaux sur réseaux à la Sagne et rue de la Mairie - emprunt 2017
4. Association des maires ruraux - appel à solidarité
5. Caisse des dépôts - demande de garantie d’emprunt
6. Institution d’un tarif pour la location de la salle de judo
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 21/12/2016 :

MARCHÉS PUBLICS
1. Immeuble Thérias - avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre
INTERCOMMUNALITÉ
2. Élection des délégués à Thiers, Dore et Montagne


RÉUNION DU 8/11/2016 :

MARCHÉS PUBLICS
1. Immeuble Thérias - présentation du projet de réhabilitation
2. Immeuble Thérias - avenants n° 1 aux groupements de commande
3. Immeuble Thérias - acceptation d’un fonds de concours versé par la CCMT
4. Réfection de la toiture du bâtiment ex-Girard - avenant n° 2
5. Contrat de groupe risques statutaires - augmentation des taux
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 12/10/2016 :

INTERCOMMUNALITÉ
1. CCMT - modification statutaire
PATRIMOINE
2. Immeuble Thérias - retrait des délibérations des 16 juin et 13 juillet 2016
MARCHÉS PUBLICS
3. Immeuble Thérias - demande de subvention au conseil départemental
4. Réseaux 2017 - approbation du projet
FINANCES
5. Immeuble Thérias - fonds de concours versé par la CCMT
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
6. Adhésion à l’association Concordia - convention de partenariat de service civique
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 20/9/2016 :

FINANCES
1. Budget de l’eau - décision modificative n° 1
2. Budget du lotissement - décision modificative n° 1
3. Budget du lotissement - clôture et transfert du résultat au budget général
4. Budget résidence Les Figoulées - budget supplémentaire
5. Budget principal - annulation d’écritures relatives au remboursement d’annuités d’emprunt du foyer-logement André-Pérufel
6. Budget principal - décision modificative n° 2
7. Budget de l’eau - créances éteintes et annulation de titres
8. Encaissement d’un chèque
INTERCOMMUNALITÉ
9. Modification statutaire
10. Composition du futur EPCI
PATRIMOINE
11. Cession de terrain - vente d’une portion de la parcelle AL45 à la ZA de Racine
12. Cession de terrain - Acquisition de la parcelle AE 102 au Montel
AFFAIRES GÉNÉRALES
13. Convention avec le collège de la Durolle pour l’utilisation des installations sportives
PERSONNEL
14. Modification du tableau des effectifs - création d’un poste d’adjoint administratif non-titulaire à mi-temps
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 13/7/2016 :

FINANCES
1. Budget principal - décision modificative n° 1
MARCHÉS PUBLICS
2. Aménagement du local 25 rue de la Roulière - Attribution des marchés de travaux
3. Réfection de la toiture du bâtiment ex-Girard - Avenant n° 1 de prolongation de délai
4. Immeuble Thérias - Approbation de l’APD
URBANISME
5. Immeuble Thérias - Autorisation donnée au maire de déposer le permis de construire
PATRIMOINE
6. Immeuble Thérias - Convention de mise à disposition pour travaux avec l’EPF SMAF
7. Immeuble Thérias - Demande de subvention au titre des territoires à énergie positive pour la croissance verte
AFFAIRES GÉNÉRALES
8. Accessibilité - Approbation de l’Ad’Ap
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 16/6/2016 :

FINANCES
1. Foyer-logement - reprise des résultats et transfert au budget Figoulées
2. Acquisition d’un tracteur Seki - montant de la reprise
3. Moyen de paiement des factures émises - Mise en place du prélèvement automatique - convention d’adhésion au TIPI
4. Logement du n° 8 rue de la Pompe - remise de loyer
INTERCOMMUNALITÉ
5. SDCI - Fusion des communautés de communes
MARCHÉS PUBLICS
6. Conseil départemental - Adhésion au groupement d’achat de gaz naturel et services associés
7. Réfection de la toiture du bâtiment ex-Girard rue de Chantelauze - Attribution du marché de travaux
8. Travaux de voirie communale 2016 - Attribution du marché
9. Réseaux 2016 à La Sagne - Attribution du marché de travaux
10. Réseaux 2016 - groupement de commande - partage des frais avec le SIA
11. Reprise des travaux de la salle omnisports - avenant n° 1 au contrat de contrôle technique
12. Convention d’honoraire avec DMMJB
13. Immeuble Thérias - groupement de commande avec la CCMT pour la sécurité et la protection de la santé, et le contrôle technique
AFFAIRES GÉNÉRALES
14. Immeuble Thérias - séparation des volumes
15. Propriété Biard rue du Pont - projet de centre de formation pour la détection des matières explosives - accord de principe
16. Motion en faveur de Flowserve
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 14/4/2016 :

FINANCES
1. Comptes administratifs 2015 - Affectation des résultats - Budgets primitifs 2016
2. Vote des taux d’imposition 2016
MARCHÉS PUBLICS
3. Réhabilitation de l’immeuble THÉRIAS – Partage des frais de géomètre avec la CCMT
AFFAIRES GÉNÉRALES
4. Immeuble Pérignat - convention avec l’EPF SMAF de mise à disposition pour travaux
PERSONNEL
5. Modification des effectifs - Création d’un poste de rédacteur non titulaire à temps non complet
QUESTIONS DIVERSES
Convention de dépôt de matériaux avec la société Siorat
Convention de mise à disposition de locaux au Secours catholique


RÉUNION DU 22/2/2016 :

FINANCES
1. Financement et fonctionnement du RASED
2. Occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’Électricité et du réseau de transport de Gaz
3. Indemnité de fonction du maire
4. Maison communale André-Pérufel – Fixation de montants de loyers
5. Fonds d’Intervention Communal – Approbation de la programmation triennale 2016 à 2018 - Demande de subvention pour 2016
6. LA SAGNE - Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement de la voie
7. Réhabilitation de l’immeuble THÉRIAS - Demande de subvention au titre du soutien à l’investissement public local, enveloppe bourgs-centre
MARCHÉS PUBLICS
8. Réhabilitation de l’immeuble THÉRIAS – Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
9. Résidence Les Figoulées – Contrat avec EDF pour la fourniture de Gaz
PERSONNEL
10. Modification du tableau des effectifs - Création d’un poste de rédacteur non titulaire
AFFAIRES GÉNÉRALES
11. Extension du réseau basse tension rue des Artisans - convention avec le SIEG
12. Enfouissement de la ligne 20 KV au nord de la commune - Convention de servitude avec ERDF
13. Autoroute A89 - Convention de remise de voiries rétablies (régularisation) avec Vinci Autoroutes
QUESTIONS DIVERSES
 Caserne des pompiers


RÉUNION DU 27/1/2016 :

FINANCES
1. Résidence Les Figoulées, budget primitif 2016


RÉUNION DU 29/12/2015 :

AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Adhésion de communes et communautés de communes à l’EPF-SMAF
2. Foyer-logement André Pérufel et résidence services, adoption des tarifs, approbation du règlement intérieur, présentation du contrat de bail-type
QUESTIONS DIVERSES
 SDCI, étude de l’agence KPMG
 Container Le Relais


RÉUNION DU 19/12/2015 :

FINANCES
1. Tarifs communaux 2016
2. Annulation d’écritures
3. Admission en non valeur
4. Décision modificative n°4
AFFAIRES GÉNÉRALES
5. Convention avec le centre de gestion
MARCHÉS PUBLICS
6. Mur de soutènement de la rue des Émouleurs
7. Aire de jeux
8. Protection des captages de Cherfosson
9. Assistance pour la consultation en vue du renouvellement des contrats d’assurance
10. ERDF, enfouissement de lignes électriques
QUESTIONS DIVERSES
 Salle des sports
 Vente de terrains à la Générale de découpage
 Fleurissement
 SBA


RÉUNION DU 7/11/2015 :

FINANCES
1. Demandes de subvention FNADT
MARCHÉS PUBLICS
2. Isolation des combles de la mairie - Rectification des montants
3. Convention avec l’Aduhme pour une étude de faisabilité
4. Mobilier de la maison des associations - Attribution du marché
FINANCES
5. Subvention exceptionnelle à l’école pour une classe de neige
QUESTIONS DIVERSES
 SDCI
 SBA
 Achat de terrain
 Désherbeuse


RÉUNION DU 12/10/2015 :

FINANCES
1. Adhésion à l’ABLF
2. Préfinancement du FCTVA à taux 0
3. Budget principal - Décision modificative n° 3
PATRIMOINE
4. Acquisitions de terrains
5. Déclassement d’une partie du domaine public à la ZA de Racine
PERSONNEL
6. Modification du tableau des effectifs - Suppression et création d’un poste de titulaire
7. Adaptation du régime indemnitaire
QUESTIONS DIVERSES
 Salon coutelier Les fines lames
 Bilan des Automnales
 Désignation de délégués
 Réunions de la CCMT
 Foyer-logement
 Salle de musique
 SDCI
 Micro


RÉUNION DU 4/9/2015 :

FINANCES
1. Convention de vente d’eau avec la société Siorat
2. Budget communal - Décision modificative n° 2
MARCHÉS PUBLICS
3. Isolation des combles de la mairie - Attribution des marchés
4. Plan d’eau des Planchettes - Attribution du marché d’étude pour la demande d’autorisation et les études techniques
5. Réhabilitation des réseaux à La Sagne - Approbation du projet - Demande de subventions
INTERCOMMUNALITÉ
6. CCMT - Agenda d’accessibilité programmée - Demande de prorogation
7. EPF SMAF : Adhésion d’un syndicat de communes, d’une commune et d’une communauté de communes
PATRIMOINE
8. Déclassement d’une partie du domaine public à la ZA de Racine
PERSONNEL
9. Modification du tableau des effectifs - Création d’un poste de titulaire
AFFAIRES GÉNÉRALES
10. Dénomination d’une voie au lieu-dit Les Ris
QUESTIONS DIVERSES
 Intercommunalité : SBA
 PNR Livradois-Forez
 Salle omnisports
 Bulletin municipal
 Foyer-logement
 Bâtiment Thérias
 Bâtiment Morlat
 Accueil de réfugiés


RÉUNION DU 1/7/2015 :

INTERCOMMUNALITÉ
1. Élection d’un délégué supplémentaire à la communauté de communes


RÉUNION DU 22/6/2015 :

MARCHÉS PUBLICS
1. Isolation des combles de la mairie - Déclaration d’infructuosité - Attribution d’un lot
QUESTIONS DIVERSES
 Intercommunalité - SBA


RÉUNION DU 8/6/2015 :

FINANCES
1. Subventions aux associations
2. Convention de vente d’eau entre les communes de La Monnerie-le-Montel et Celles-sur-Durolle
3. Bibliothèque-médiathèque Au fil des pages - Désherbage - Fixation d’un tarif
INTERCOMMUNALITÉ
4. Recomposition du conseil de communauté
5. Modifications statutaires
6. Désignation de délégués
MARCHÉS PUBLICS
7. Étude de besoins, d’opportunités et de faisabilité pour le foyer-logement - Attribution du marché et demandes de subventions
8. CCAS et foyer-logement - Transformation en domicile collectif
AFFAIRES GÉNÉRALES
9. Renouvellement de la convention fourrière avec l’APA
10. Motion pour le maintien de la ligne ferroviaire et la réouverture d’un arrêt à La Monnerie
QUESTIONS DIVERSES
 Définition du périmètre du SCOT
 Prêt de terrains communaux
 Acquisition de terrains
 Motion relative aux hôpitaux
 Motion pour la sauvegarde des libertés locales
 Acquisition d’une désherbeuse
 Communication
 Foyer-logement
 DETR complémentaire
 SBA


RÉUNION DU 8/4/2015 :

FINANCES
1. Vote des taux d’imposition 2015
2. Comptes administratifs 2014 – Affectation des résultats – Budgets primitifs 2015
4. Compte de gestion 2014
5. DETR 2015 – Appel à projets complémentaire
AFFAIRES GÉNÉRALES
6. ADHUME – Appel à manifestation d’intérêt pour l’aide à la réalisation d’études de faisabilité bois énergie
7. Automnales 2015 – Convention avec le conseil départemental
8. Convention avec ERDF pour la décoration du poste de distribution publique d’électricité
9. Convention avec le SBA pour la pose de conteneurs enterrés (PÀV)
QUESTIONS DIVERSES
 Étude d’opportunité et de faisabilité sur le devenir du foyer-logement
 Bulletin municipal
 Animations
 Dénomination de l’EHPAD Les Chatilles


RÉUNION DU 24/2/2015 :

FINANCES
1. Emprunt – Contrat pour la mise en place d’une ligne de trésorerie
2. Ouverture de crédits préalablement au vote du budget communal
4. Entretien des espaces publics – Adhésion à la Charte de niveau 3
MARCHÉS PUBLICS
5. SIEG – Convention pour la constitution d’un groupement de commande pour l’achat d’électricité
AFFAIRES GÉNÉRALES
6. Déploiement des sirènes du futur système d’alerte et d’information des populations
7. EPF SMAF – Nouvelles adhésions
8. Sécurité civile – Adoption du PCS
9. Enquête publique pour le déclassement d’une portion du domaine public à la ZA de Racine
QUESTIONS DIVERSES
 Foyer-logement
 Vente d’eau à la commune de Celles
 Démolition atelier du Bourg
 Tours de garde élections départementales
 TAP
 Révision du PLU de Saint-Rémy-sur-Durolle


RÉUNION DU 18/12/2014 :

URBANISME
1. PLU – approbation
FINANCES
2. Fonds d’amorçage pour les rythmes scolaires – convention avec la CCMT
3. Tarifs communaux pour 2015
4. Remboursement d’un trop-perçu par un agent
5. CCMT – Modifications statutaires, prise de compétences
AFFAIRES GÉNÉRALES
6. Cession à l’entreprise Setforge Gauvin
7. Convention d’occupation du domaine public avec Auvergne THD
8. Convention avec le conseil général pour l’occupation d’une salle de sport
MARCHÉS PUBLICS
9. Marché à bons de commande de maîtrise d’œuvre de VRD – Bons de commande n° 4 et 5
QUESTIONS DIVERSES
 Étude foyer-logement
 Consultation SDAGE
 Compte administratif SIEG
 Convention Cuisibus
 Réduction des produits phytosanitaires
 Présentation RI SBA
 Salle des sports
 Contrôle d’accès maison des associations
 Motion relative au foyer-logement


RÉUNION DU 13/11/2014 :

FINANCES
1. Budget communal - décision modificative n° 3 et 4
2. Budget eau - admission en non-valeurs, extinction de créances
3. Annulation d’écriture relative au remboursement de l’annuité du foyer-logement
4. DETR 2015 – réfection couverture bâtiment ex-Girard et chauffage des Planchettes
INTERCOMMUNALITÉ
5. CCMT – Modifications statutaires, prise de compétences
6. EPF SMAF – retrait de la délibération d’acquisition de l’immeuble Thérias
PERSONNEL
7. CDG63 – convention d’adhésion au pôle santé au travail
AFFAIRES GÉNÉRALES
8. Foyer-logement – lancement d’une étude de besoins et d’opportunités
9. Déclassement d’une portion du domaine public
10. Télérelevé des compteurs gaz – convention avec GRDF
MARCHÉS PUBLICS
11. Marché à bons de commande VRD – Avenant
12. Marché d’entretien des chaudières – Avenant de transfert
QUESTIONS DIVERSES
 Portes ouvertes au domaine de la Planche
 Déménagement de la circonscription d’action sociale
 Goudronnage de la rue de Bonnefond


RÉUNION DU 13/10/2014 :

FINANCES
1. Budget communal - décision modificative n° 2
2. Budget eau - décision modificative n° 1
3. Budget assainissement - décision modificative n° 1
4. Budget SIC - décision modificative n° 1
5. FIC - demande de subvention au conseil général
INTERCOMMUNALITÉ
6. SIEG – Réflexion éclairage public lotissement de Chazeau
7. Convention de mise à disposition de personnel avec la CCMT
AFFAIRES GÉNÉRALES
8. Délégation de compétences du conseil municipal au maire - extension aux marchés de fourniture et de service
9. Approbation de la charte associative
MARCHÉS PUBLICS
10. Maison des associations – marché complémentaire pour l’accessibilité
QUESTIONS DIVERSES
 PNR Livradois-Forez
 Égout du Montel
 Sécurité routière route de Saint-Rémy
 Élagage rue des Vignes


RÉUNION DU 8/9/2014 :

FINANCES
1. Budget communal - décision modificative
URBANISME
2. Dépôt de candidature à l’AMI centres-bourgs
AFFAIRES GÉNÉRALES
3. EPF SMAF - Délégation pour la démolition de l’« atelier du bourg »
4. EPF SMAF - Admission de nouveaux membres
5. Automnales 2014 : convention avec le conseil général
6. Servitude pour passage de canalisations en terrain privé
PERSONNEL
7. CDG 63
QUESTIONS DIVERSES
 Avenir des EPCI
 Goudronnage route de Chailas
 Brûlage de végétaux
 EHPAD
 SBA


RÉUNION DU 25/6/2014 :

AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Convention de formation des élus
2. Motion relative à la réforme territoriale
FINANCES
3. Subventions aux associations
4. Emprunt 2014
QUESTIONS DIVERSES
 AMI centres-bourgs : information


RÉUNION DU 4/6/2014 :

FINANCES
1. Étude technique de programmation pour le plan d’eau des Planchettes
MARCHÉS PUBLICS
2. Travaux de VRD rues de Bonnefond et de l’Église : attribution du marché
AFFAIRES GÉNÉRALES
3. Désignation d’un délégué au CLIC
INTERCOMMUNALITÉ
4. SIEG – extension du réseau BT aux Ris
5. CCMT – extension des nouveaux rythmes scolaires
QUESTIONS DIVERSES
6. Transports scolaires
7. Brûlage de végétaux


RÉUNION DU 21/5/2014 :

FINANCES
1. Vote de subventions
MARCHÉS PUBLICS
2. Attribution du marché de VRD rues de Bonnefond et de l’Église
QUESTIONS DIVERSES
3. CCAS – Élection des membres issus du conseil municipal
AFFAIRES GÉNÉRALES
4. Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
5. Délégations de compétences accordées au maire
6. Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
7. Indemnités allouées au maire et aux adjoints
AUTRES QUESTIONS DIVERSES
 Tirage au sort des jurés d’assise
 CCMT – désignation des membres des différentes commission
 Compte-rendus des commissions municipales
 Assainissement
 Tour de garde élections municipales
 Salon coutelier


RÉUNION DU 16/04/2014 :

AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Installation des commissions
2. Désignation des délégués aux établissements publics et structures intercommunales
FINANCES
3. Encaissement d’un chèque
QUESTIONS DIVERSES
4. Abrogation partielle d’une délibération
5. Fixation d’un tarif
INTERCOMMUNALITÉ
6. Convention de financement des travaux d’éclairage public rue de Bonnefond
AFFAIRES GÉNÉRALES
7. Élection des membres de la collection d’appel d’offres
8. Délégations de compétences accordées au maire
9. Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
10. Indemnité allouée au trésorier
AUTRES QUESTIONS DIVERSES
 Salle omnisport
 Budget


RÉUNION DU 19/03/2014 :

FINANCES
1. Budget communal - Compte administratif et budget primitif
QUESTIONS DIVERSES
 Foyer-logement


RÉUNION DU 12/03/2014 :

MARCHÉS PUBLICS
1. Urbanisme - Marché complémentaire pour la maîtrise d’œuvre du PLU
FINANCES
2. Service de l’eau - Fixation de durées d’amortissement
3. Salle omnisports - Paiement de frais à l’entreprise Goubie
4. Comptes administratifs 2013
5. Comptes de gestion 2013
6. Vote des taux communaux
7. Affectation des résultats 2013
8. Budget 2014
QUESTIONS DIVERSES
 Encaissement de deux chèques
 Concession de places de stationnement
 Salle omnisports
 Maison des associations


RÉUNION DU 19/02/2014 :

FINANCES
1. Encaissement des chèques
URBANISME
2. Approbation du PLU
3. Droit de préemption urbain, institution du périmètre et délégation à l’EPF-SMAF
INTERCOMMUNALITÉ
4. SIEG, travaux d’enfouissement des réseaux France Télécom rue de Bonnefond, demande de subvention au conseil général
AFFAIRES GÉNÉRALES
5. Servitude de passage de canalisations en terrain privé, convention avec Mmes Saint-André et Araujo
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 18/12/2013 :

FINANCES
1. Tarifs communaux pour 2014
2. Décisions modificatives : admission en non-valeur, effacement de créance
3. DETR 2014, demande de subvention pour l’accessibilité devant la maison des associations et la Poste
4. Syndicat intercommunal du collège de La Durolle, répartition des charges entre les communes après dissolution
5. Fonds d’intervention communal du conseil général, demande d’intervention 2014
6. Rythmes scolaires, convention avec la CCMT pour le reversement du fonds d’amorçage
7. Convention financière avec le CCAS
MARCHÉS PUBLICS
8. SOFCAP, assurance des risques statutaires, renouvellement du contrat de groupe
9. Réhabilitation du bâtiment situé au 7, rue de la Gare, approbation du choix de programmiste et demandes de subventions
PERSONNEL
10. Recensement 2014, fixation de la rémunération des agents recenseurs
INTERCOMMUNALITÉ
11. SAGE Dore, Approbation de la gestion par le syndicat mixte du PNR Livradois-Forez
12. EPF-SMAF, location d’une partie de l’immeuble situé au 25, rue de la Roulière
13. Transmission dématérialisée des actes administratifs, avenant à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires
12. Bâtiments communaux
QUESTIONS DIVERSES
 Double-sens de la rue de la Gare
 PLU
 A75
 Exposition De fer et de Dore
 Comité de soutien aux salariés d’Elba
 Sécurité aux abords de l’école
 Repas de Noël
 Colis des vieux travailleurs


RÉUNION DU 09/10/2013 :

MARCHÉS PUBLICS
1. Travaux d’assainissement 2014, rue de Bonnefond et rue de l’Église, demande de subvention au conseil général et à l’agence de l’eau
FINANCES
2. Budget communal, décision modificative n° 2, augmentation de crédits
3. Admission en non-valeur.
QUESTIONS DIVERSES
 SBA
 PLU
 Recensement
 Salle omnisport
 Commerce
 Dénomination de la maison des associations et des salles


RÉUNION DU 20/08/2013 :

MARCHÉS PUBLICS
1. Voirie rue de Lyon, attribution du marché des travaux
FINANCES
2. SOFCAP, convention pour la mise en place du prélèvement/virement paneuropéen avec la trésorerie.
URBANISME
3. Programme local de l’habitat, approbation du diagnostic et des orientations
PERSONNEL
4. Création et suppression de postes (application des nouveaux rythmes scolaires)
QUESTIONS DIVERSES
 Domaine public
 Salon coutelier
 Formation à l’utilisation des défibrillateurs
 Pétition
 Maison des associations


RÉUNION DU 03/07/2013 : ORDRE DU JOUR

FINANCES
1. Renouvellement de ligne trésorerie/emprunt
2. Réhabilitation de la maison des associations, demande de subvention au titre des amendes de police
3. Budget eau, décision modificative n° 1, virement de crédits
AFFAIRES GÉNÉRALES
4. Les Automnales, convention avec le conseil général et contrat avec la compagnie Athra
PATRIMOINE
5. Acquisitions amiables par l’EPF-SMAF
6. Bâtiment de la Lyre amicale
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 26/06/2013 : ORDRE DU JOUR
Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2014

FINANCES
1. Acquisition d’un tracteur – demande de subvention au Conseil Général
MARCHÉS PUBLICS
2. Marché à procédure adaptée pour l’équipement de la Maison des associations en téléphonie et le changement de l’équipement de la mairie
3. Marché à bons de commande pour la maîtrise d’œuvre relative aux travaux d’AEP, d’assainissement et de voirie pour la période 2013-2015
4. Marché pour l’entretien des chaudières, VMC et chambres froides - rectification d’une erreur
PATRIMOINE
5. Délégation du droit de préemption à l’EPF SMAF – immeuble Thérias et immeuble 16 rue de la Gare
PERSONNEL
6. Modification du tableau des effectifs pour la prise en compte de la modification des rythmes scolaires
AFFAIRES GÉNÉRALES
7. SDIS – convention pour la mise à disposition de pompiers lors du Salon "Au fil des Lames" 2013
8. Autorisation de création d’une ACCA (association communale de chasse agréée) à Ste Agathe
INTERCOMMUNALITÉ
9. SIEG - adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Eloy
QUESTIONS DIVERSES
 Salle de musique
 Commerce local
 Prochaine réunion du Conseil Municipal le Mercredi 03 juillet 2013 à 19 H


RÉUNION DU 22/04/2013 : _ORDRE DU JOUR
URBANISME

1 Présentation de l’étude « Habiter autrement les centres-bourgs »
2 EPF-SMAF : délégation du droit de préemption à l’EPF.

QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 10/04/2013 : ORDRE DU JOUR
FINANCES
1 Budgets de la Commune, des services de l’eau et de l’assainissement, des ateliers-relais et du lotissement du Puy du Montel
 Approbation des comptes administratifs 2012
 Approbation des comptes de gestion du Trésorier
 Affectation des résultats
 Vote des taux d’imposition communale
 Vote des budgets primitifs 2013
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 27/03/2013 : ORDRE DU JOUR
INTERCOMMUNALITÉ
1. Syndicat d’assainissement de l’agglomération de St Rémy sur Durolle – convention de déversement des eaux usées de la Commune dans le réseau intercommunal
PERSONNEL
2. Convention pour l’embauche de personnes en Emploi d’avenir
AFFAIRES GÉNÉRALES
3 Communauté de Communes de la Montagne Thiernoise – nouvelle représentation communale
4. Rythmes scolaires
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 18/02/2013 : ORDRE DU JOUR
MARCHÉS PUBLICS
1. Contrats d’assurance des risques statutaires - délégation au Centre de Gestion 63
Le contrat souscrit arrive à terme le 31 décembre 2013. Le CDG 63 peut être mandaté par la commune pour le choix du prestataire.
2. Réhabilitation de la Maison des Associations – avenant n° 3 au lot 10 sols collés
Suite aux infiltrations qui se sont produites, et par mesure de prévention, il est préconisé d’étanchéifier une partie du RDC bas.
AFFAIRES GÉNÉRALES
3. Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – autorisation d’encaissement et de reversement d’une aide à un agent communal
4. EPF SMAF – adhésion de deux Établissements publics de Coopération intercommunale
URBANISME
5. Révision du Plan d’Occupation des sols et transformation en Plan local d’urbanisme – arrêt du projet
La présentation sera réalisée par les bureaux d’études associés F. DERLICH et J. LANCRENON
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 19/12/2012 : ORDRE DU JOUR
Communauté de Communes de la Montagne thiernoise : présentation de l’action mise en place en direction des adolescents par Stéphane BROSSARD, chargé de mission

FINANCES
1. Tarifs communaux révision au 1er janvier 2013
Proposition des nouveaux tarifs jointe en annexe
2. Budget communal - décision modificative n° 6 – virement de crédits
3. Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2013
PERSONNEL
4. Création de postes
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Reconstruction de la salle omnisports - Autorisation d’ester donnée au Maire
QUESTIONS DIVERSES
- Démission de Martine BEGON de ses fonctions d’adjointe
- Programme "Habiter autrement les centres-bourgs"
- Syndicat du Bois de l’Aumône : information sur la redevance incitative
- Agence de l’Eau Loire-Bretagne : consultation sur les questions importantes pour la révision du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) – voir site www.prenons-soin-de-leau.fr
- Vœux du Maire le 4 janvier 2013


RÉUNION DU 28/11/2012 : ORDRE DU JOUR

MARCHÉS PUBLICS
1. Location et maintenance de deux photocopieurs – attribution du marché
Maison des Associations :
2. Avenant n° 2 au lot 10 sols collés
3. Avenant n° 2 au lot 12 serrurerie
4. Avenant n° 4 au lot 13 chauffage sanitaires
5. Avenant n° 4 au lot 14 électricité ventilation
Des travaux supplémentaires ou des modifications sont apportées à ces marchés.
6. Maîtrise d’œuvre voirie rue de Lyon – avenant de transfert de la Société SAUNIER & ASSOCIÉS
INTERCOMMUNALITÉ
7. Syndicat intercommunal d’Électricité et de Gaz – convention complémentaire pour le financement de la mise en conformité des feux tricolores
QUESTIONS DIVERSES
- Création d’une 2è place de taxi au profit de Patricia BOYER
- Bilan des Automnales
- Information sur l’opération « Habiter autrement les centres-bourgs »
- SIEG : rapport d’activités 2011


RÉUNION DU 10/10/2012 : ORDRE DU JOUR

FINANCES
1. Demande de subvention au Conseil Général au titre du Fonds d’Intervention Communal 2013 – présentation du tableau triennal
2. Budget Commune : Décision Modificative
3. Encaissement d’un chèque de la SMACL
PATRIMOINE
4. Classement et déclassement de portions du domaine public (dossier joint)
Avis du commissaire enquêteur et décision du conseil municipal
5. Cession d’une parcelle de terrain à la Société JLG COTTE
MARCHÉS PUBLICS
6. Entretien des chaudières – attribution du marché
TRANSPORTS
7. Schéma départemental des aires de covoiturage – convention tripartite avec le Conseil Général et la Communauté de Communes de la Montagne thiernoise
8. Transports Scolaires : Conventions de délégation de gestion de proximité pour la nomination du Maire en tant que responsable local et l’encaissement des participations familiales
QUESTIONS DIVERSES
- Bilan partiel du salon coutelier
- Information sur l’opération « Habiter autrement les centres-bourgs » et avancement du PLU
- SBA - Présentation du rapport annuel
- CCMT - Présentation du rapport annuel


RÉUNION DU 29/08/2012 : ORDRE DU JOUR

FINANCES
1. Budget lotissement - décision modificative n° 1
en vue du règlement des frais de bornage et de l’établissement du dossier pour le notaire.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Règlementation des boisements – avis du conseil municipal (dossier joint)
3. Organisation du salon "Au fil des Lames" 2012 – convention avec le SDIS
Le SDIS met gracieusement à disposition deux sapeurs pompiers.
PERSONNEL
4. Création de postes d’adjoints techniques à temps non complet
La réorganisation des plannings des agents des écoles lancée à la suite des départs à la retraite de deux agents conduit à modifier les temps de travail de certaines.
URBANISME
Programme "Habiter autrement les centres-bourgs" :
5. Approbation de la participation financière de la Commune
Elle reste fixée à 5 000 €.
6. location d’un local au n° 16 rue de la Gare – convention avec la SCI "La Dame pourpre"
pour la mise à disposition de l’équipe pluridisciplinaire en vue de la réalisation de l’étude.
Présentation du lancement de l’étude et d’une convention tripartite récapitulant la répartition des actions de chaque partie prenante : Parc Livradois-Forez, Commune et équipe de maîtrise d’œuvre.
INTERCOMMUNALITÉ
7. EPF-SMAF – adhésion de la commune d’EBREUIL
QUESTIONS DIVERSES


RÉUNION DU 25/06/2012 : ORDRE DU JOUR

DÉSIGNATION DES JURÉS D’ASSISES pour l’année 2013

FINANCES
1. Budget du service de l’Eau - décision modificative de virement de crédits pour 2 500 €
Budget principal
2. décision modificative de virement de crédits pour 580 €
3. convention de ligne de trésorerie
MARCHÉS PUBLICS
Réhabilitation de la Maison des Associations
4. lot n° 7 menuiseries extérieures - rectification du montant du marché
5. Avenant n° 3 au lot n° 14 électricité chauffage
6. Avenant n° 3 au lot n° 6 étanchéité bardage
URBANISME
7. Programme local de l’habitat – approbation du diagnostic de l’étude
AFFAIRES GÉNÉRALES/ÉCONOMIE
8. Marché forain – approbation du règlement
9. Association protectrice des animaux (APA) – renouvellement de la convention de fourrière
PERSONNEL
10. Création d’un poste d’attaché principal
QUESTIONS DIVERSES
- Urbanisme : programme "Habiter autrement les centres-bourgs" – projet de participation financière de la Commune - présentation de l’équipe pluridisciplinaire chargée de l’étude - information sur l’étude sociologique menée par des étudiants
- Lancement de l’enquête publique relative au classement/déclassement de portions de voies communales
- EHPAD : projet d’extension du réseau électrique et d’enfouissement du réseau de télécommunications par le SIEG
- Personnel - départs en retraite et modification des plannings des agents des écoles


RÉUNION DU 05/04/2012 : ORDRE DU JOUR

FINANCES
• Budgets de la Commune, des services de l’eau et de l’assainissement, des ateliers-relais et du lotissement du Puy du Montel
• Approbation des comptes administratifs 2011
• Approbation des comptes de gestion du Trésorier
• Affectation des résultats
• Vote des taux d’imposition communale
• Vote des budgets primitifs 2011
• Achat de défibrillateurs : demande de subvention au Conseil Général
• Encaissement d’un chèque
MARCHÉS PUBLICS
• Réhabilitation de la Maison des Associations - Avenant n° 3 au lot n° 8 menuiseries intérieures
• Réhabilitation de la Maison des Associations - Avenant n° 3 aux lots n° 3-4 charpente bois métal
• Travaux Assainissement rue de Chantelauze – approbation du marché de maîtrise d’œuvre
• Travaux Assainissement rue de Chantelauze - demande de subvention au Conseil Général
URBANISME - PATRIMOINE
• Lotissement du Puy du Montel : proposition de modification du prix du m² de terrain
AFFAIRES GÉNÉRALES
• Marché forain hebdomadaire : modification du jour et du lieu
QUESTIONS DIVERSES
- Automnales 2012 : information


RÉUNION DU 07/03/2012 : ORDRE DU JOUR

FINANCES1. Budget communal 2012 – ouverture de crédits à la section d’investissement. Dans la limite de 25 % des crédits ouverts au budget 2011, pour régler les factures d’investissement avant le vote du budget 2012.
2. Dotation d’Équipement des territoires ruraux (DETR) – demande de subvention Pour l’équipement de deux classes en mobilier (tables et chaises adaptées à la taille des enfants). Le devis se monte à 7 511 € HT
3. Automnales 2012 – demandes de subvention au Conseil Général au titre du Festival des Automnales et au titre de la DALD. La commune a présenté sa candidature pour accueillir un spectacle au mois de novembre.
4. Encaissement de chèques
Dans le cadre du remboursement de vaisselle non rendue lors de la location de la salle des fêtes, pour un montant de 144 €.
INTERCOMMUNALITÉ
5. SIEG – Mise en conformité des feux tricolores de la Grande Roulière et du passage à niveau de Boulary
Le devis est de 54 000 € HT et la participation communale se monte à 21 600 € (40 %). Le SIEG offre la possibilité de régler la participation en 2013. Autorisation de signer la convention de financement à donner au Maire.
AFFAIRES GÉNÉRALES
6. Transmission dématérialisée des données de l’état-civil - Convention avec l’INSEE.
URBANISME
7. Plan Local d’Urbanisme – présentation du projet d’aménagement et de développement durable.
8. Projet "Habiter autrement les centres bourgs" – validation du cahier des charges pour le choix de la maîtrise d’œuvre des études.
QUESTIONS DIVERSES
- CONSEIL RÉGIONAL : Courrier relatif à la demande d’arrêt du train.
- CONSEIL GÉNÉRAL : Courrier relatif à l’inscription de la Chaîne des Puys au patrimoine mondial de l’UNESCO.

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